Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIA FRANCE
/
PIERRE MOREAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PIERRE MOREAU
DIA FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93456584
Date de dépôt :
19/02/1993
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
19/02/2023

Présentation de la marque PIERRE MOREAU

Déposée le 19 février 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « PIERRE MOREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIA FRANCE domicilié(e) 120 rue du Général Malleret Joinville - 94400 - VITRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 548 791 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET cedex - France.

La marque PIERRE MOREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PIERRE MOREAU est expirée depuis le 19 février 2023.

DIA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AUBIGNAC LACOTIERE , VLADOSKA , LE GOÛT de Toujours PRODUITS DE FRANCE , LA FLEUR DE BIRONZAC


DIA FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 120 rue du Général Malleret Joinville - 94400 - VITRY SUR SEINE - France - SIREN 381548791


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET cedex - France


Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2002 n°2229889 - Publication au BOPI 2002-10-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Inscription le 27 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°282099 - Publication au BOPI 1999-07-27

Inscription le 8 novembre 2006 - Changement d'adresse n°446233 - Publication au BOPI 2006-11-08

Inscription le 8 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°446232 - Publication au BOPI 2006-11-08

Inscription le 8 novembre 2006 - Changement de dénomination n°446234 - Publication au BOPI 2006-11-08

Inscription le 30 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°494406 - Publication au BOPI 2009-03-30

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2013 n°2528702 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-05-03

Inscription le 11 juin 2013 - Changement de dénomination n°602944 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-11

Vins de Provenance française à savoir Champagne